POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
L’Ashram du Cœur est une société spécialisée dans le bien-être, la pratique du yoga, la relaxation, la connaissance de soi et la méditation sous toutes ses formes, ces services étant principalement disponibles via le site internet, grâce à des vidéos disponibles en direct (live) ou en rediffusion. L’Ashram du Cœur organise aussi des évènements en présentiel autour de son cœur de métier, et son site permet aux utilisateurs de réserver des places à ces évènements. L’Ashram du Cœur, éditrice site internet https://ashramducoeur.com/ (ci-après “le Service” ou “les Services”), permet entre autres :
-d’avoir accès à certaines fonctionnalités réduites en mode “visiteur” ;
de créer un compte et de devenir adhérent ;
-de profiter de toutes les informations que l’Ashram du Cœur diffuse sur la thématique du yoga, du bien-être, de la relaxation, de la connaissance de soi et des méditations sous toutes leurs formes, via des newsletters ou des publications sur le site.
-de participer à des cours de yoga en direct ou en rediffusion (abonnés);
-de participer à des séances de relaxation et de toutes formes de méditation en direct ou en rediffusion (adhérents) ;
-de visionner des conférences et des interviews sur le bien-être, le yoga, la relaxation, la connaissance de soi et la méditation sous toutes ses formes, en direct ou en rediffusion (adhérents);
-de participer en live à des rencontres en ligne sur la connaissance de soi (Satsang), d’interagir avec les intervenants (adhérents et non adhérents) et d’accéder en rediffusion à ces Lives ;
-de communiquer entre adhérents au sein du réseau social interne ;
-de s’inscrire aux évènements organisés par l’Ashram du Cœur, qu’ils soient en présentiel ou en ligne ;
-de vous inscrire et de participer à des évènements en présentiel organisés par l’Ashram du Cœur tels que des retraites sur le yoga, la relaxation et la connaissance de soi ainsi que des Satsang, en accord avec le cœur de métier de l’Ashram du Cœur
-de réserver vos places et d’acheter vos billets pour les différents évènements, qu’ils soient en ligne ou en présentiel.
Dans ce qui suit, le terme “Utilisateur” ou “Utilisateurs” désigne conjointement les visiteurs du site (y compris les anciens abonnés qui ont toujours un accès limité à leur compte), les personnes ayant souscrit à un abonnement mensuel, et les personnes souscrivant à d’autres Services proposés par l’Ashram du Cœur.
Le siège social de l’Ashram du Cœur (SARL) est situé au 6, rue Charles Denis – 49000 Angers.
L’Ashram du Cœur est enregistrée au répertoire SIREN sous le numéro 910 479 849 (RCS d’Angers).
Votre vie privée et vos données personnelles sont d’une importance primordiale pour nous. À l’Ashram du Coeur nous avons des principes fondamentaux en ce qui concerne la confidentialité et la protection des données à caractère personnel :
Nous vous demandons ou traitons vos informations personnelles seulement si c’est indispensable ou si vous nous avez donné votre consentement pour le faire.
Nous ne partageons vos données personnelles avec personne, sauf pour nous conformer à la loi, vous assister ou pour protéger nos droits ou si vous nous avez donné votre accord explicite pour ce faire.
Vous trouverez ci-dessous notre politique d’utilisation des données qui reprend ces principes.
L’Ashram du Cœur peut exploiter ou mettre en œuvre certains outils digitaux accessibles via le réseau Internet au travers de ce Site.
La politique de l’Ashram du Cœur respecte la confidentialité et la protection des informations que l’Ashram du Cœur peut être amenée à collecter dans le cadre de l’exploitation de ses sites web, de sa gestion commerciale, de sa gestion interne (ressources humaines, comptabilité, etc.), et de la fourniture des Services.
L’Ashram du Cœur s’engage, dans le cadre de ses activités et conformément à la législation en vigueur en France et en Europe, à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données à caractère personnel des utilisateurs de ses services, ainsi qu’à respecter leur vie privée.
Pour qu’il soit plus simple de lire cette politique, le texte a été rédigé à deux niveaux : un niveau de texte à prendre en compte juridiquement (« texte légal ») et un autre niveau de texte « autrement dit », encadré et en italique, qui est non contraignant. Notre but en faisant cela est de vous aider à avoir une meilleure compréhension de ce que nous voulons dire, de la manière dont sont traitées vos données, de ce que vous pouvez attendre de nous et de ce que nous attendons de vous.
Autrement dit : Nous avons écrit ces textes « autrement dit » afin que vous puissiez mieux comprendre nos pratiques. Néanmoins, le texte à prendre en compte, au besoin, est celui rédigé en dehors des encarts « autrement dit ».
Nous savons que vous vous souciez de l’utilisation et du partage de vos données à caractère personnel, et nous apprécions la confiance que vous nous témoignez en nous les fournissant. Sachez que nous en prendrons le plus grand soin. En visitant nos sites web, en créant un compte sur un de nos sites, en utilisant nos Services, en nous contactant, vous acceptez les pratiques décrites dans la présente politique d’utilisation des données.
Autrement dit : En continuant la visite du site, en fournissant des données pour passer commande ou nous contacter, vous reconnaissez avoir lu et accepté cette politique.
1 Responsable de traitement
L’Ashram du Cœur est le responsable des traitements de données à caractère personnel qu’elle met en œuvre pour son propre compte, en particulier les traitements de données à caractère personnel relatifs à la gestion de l’accès à ses services, à ses relations contractuelles avec ses clients et à ses intérêts légitimes, notamment la prévention de la fraude et la gestion des incidents de paiement, des litiges et des contentieux.
Dans ce cadre, l’Ashram du Cœur a accompli l’ensemble des formalités administratives nécessaires auprès des autorités compétentes. De manière générale, l’Ashram du Cœur respecte l’ensemble des lois et règlements relatifs à la protection des données à caractère personnel en vigueur dans les pays où elle exerce ses activités, incluant notamment mais non limitativement :
le règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du Traitement des Données à Caractère Personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données, souvent appelé RGPD) ;
la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et ses évolutions ;
Autrement dit : Nous sommes responsables des données que vous nous confiez pour les traitements que nous effectuons pour notre compte. Nous vous donnons nos coordonnées pour que vous puissiez nous contacter. De notre côté, nous avons fait tout ce que la réglementation nous demande de faire.
2 Finalités
2.1 En tant que responsable de traitement
Le traitement des données à caractère personnel par l’Ashram du Cœur poursuit un ou plusieurs objectifs parmi les suivants :
Gestion de la relation commerciale que nous avons avec vous en tant qu’abonnés, non abonnés et anciens abonnés à nos services, et avec nos prospects
Prospection commerciale
Assistance des utilisateurs, clients et prospects
Gestion des contentieux
Gestion des recrutements
Gestion des demandes de contact et d’information
Mise à disposition de sites web informatifs
Gestion des programmes de contributions destinés au développement de nouveaux produits ou services ou à l’amélioration de ceux existants.
Fournir et livrer les produits et services que vous demandez, traiter les transactions et vous envoyer des informations connexes
Vérifier votre identité et, le cas échéant, votre autorisation d’utiliser les services
Répondre à vos commentaires, questions et demandes
Vous envoyer des avis techniques et d’autres messages administratifs
Communiquer avec vous au sujet des produits, services, offres, promotions, récompenses et événements proposés par nous ou par d’autres, et vous fournir des nouvelles et des informations que nous pensons intéressantes pour vous ;
Surveiller et analyser les tendances, l’utilisation et les activités liées aux services
Effectuer des recherches, des analyses et des enquêtes ;
Personnaliser et améliorer les services et fournir un contenu ou des fonctionnalités qui correspondent aux profils ou aux intérêts des utilisateurs
Relier ou combiner les informations que nous obtenons d’autres personnes dans le cadre des services ;
Réaliser toute autre finalité pour laquelle les informations ont été collectées.
Ainsi, l’Ashram du Cœur traite les données à caractère personnel qui vous concernent dans le cadre de la relation contractuelle ou précontractuelle qui vous lie à l’Ashram du Cœur ou dans le cadre de l’intérêt légitime que l’Ashram du Cœur a de traiter vos données à caractère personnel ou quand vous nous avez donné votre consentement pour que nous traitions vos données à caractère personnel.
Une relation contractuelle, régie par nos conditions générales de vente et/ou d’utilisation, existe lorsque vous avez passé commande auprès de l’Ashram du Cœur, que vous avez effectué une demande auprès de nos services, ou que vous avez demandé à être mis en relation avec un professionnel de notre société ou de notre réseau. Une relation précontractuelle existe lorsque vous avez manifesté un intérêt explicite pour une offre ou un produit de l’Ashram du Cœur, notamment lorsque vous avez demandé des informations concernant une offre ou un produit l’Ashram du Cœur ou lorsque vous avez postulé à une offre d’emploi, notamment sur les sites d’un des partenaires à qui nous sous-traitons la gestion de nos offres d’emploi (job boards).
Les intérêts légitimes que l’Ashram du Cœur a de traiter vos données sont notamment les suivants : mieux comprendre l’utilisation, les interrogations, les centres d’intérêts en relation avec nos produits et services, les utilisateurs des produits et services proposés par l’Ashram du Cœur ainsi que des professionnels de notre réseau, notamment grâce à des études, analyses et statistiques et grâce à nos programmes de contribution. L’Ashram du Cœur peut aussi traiter des données à caractère personnel aux fins légitimes de traiter et se prémunir des litiges, des contentieux et des fraudes ainsi qu’à celles d’optimiser le succès des produits et offres qu’elle propose.
Notre société a aussi un intérêt légitime à identifier les personnes les plus à même d’occuper efficacement les emplois vacants au sein de nos établissements.
Autrement dit : Lorsque vous nous confiez vos données dans un but précis (commande, création de compte, utilisation d’un de nos outils, demande d’informations, candidature à un emploi, etc.) nous traitons ces données pour que ce but soit atteint. Nous pouvons aussi traiter certaines de vos données pour effectuer des analyses et des études afin de nous améliorer, pour prospecter ou fidéliser nos clients et pour gérer les contentieux. Pour tout cela, nous avons besoin de données personnelles. Pour les autres données qui vous concernent, nous ne les traitons que si vous y avez consenti.
3 Délégué à la protection des données
L’Ashram du Cœur n’est pas dans l’obligation formelle de désigner un Délégué à la Protection des Données. Néanmoins, même si un tel délégué à la protection des données n’est pas désigné de façon officielle, une fonction similaire est assurée au sein de l’Ashram du Cœur. Vous pouvez contacter les services dédiés, notamment pour exercer vos droits, en envoyant un mail ici.
4 Durée de conservation des données à caractère personnel
Les données personnelles collectées par l’Ashram du Cœur pour son propre compte sont conservées uniquement le temps nécessaire à l’accomplissement de l’objectif qui était poursuivi lors de la collecte ou pour satisfaire aux dispositions légales et réglementaires.
Plus précisément les durées de conservation des données suivantes sont :
Données recueillies lors de la création de compte nécessaire à l’utilisation du Service : pendant toute la durée d’utilisation du Service par la personne concernée, augmentée d’une durée pouvant aller jusqu’à 3 ans après la dernière utilisation.
Données recueillies lors d’une commande, d’une demande d’offre ou d’une demande de partenariat : pendant la durée de la relation contractuelle et 3 ans après la fin de ladite relation. Archivage intermédiaire selon les obligations et les responsabilités légales ou réglementaires, jusqu’à 10 ans après la fin de la relation contractuelle et administrative ou de la commande (date de livraison ou de paiement soldant la commande, la date la plus tardive étant celle prise en compte).
Données des prospects et des contacts non clients et non utilisateurs de nos outils : 3 ans après le dernier contact positif émanant de la personne concernée.
Données de connexion à notre Site pendant 12 mois maximum.
Données concernant les candidats à un emploi : 2 ans après le dernier contact de la part du candidat. Archivage intermédiaire possible jusqu’aux délais de prescription ou de forclusion en matière de recrutement.
Autrement dit : Les données que vous nous avez confiées sont traitées uniquement pour des objectifs précis, sont nécessaires à ces objectifs et sont conservées pendant le temps nécessaire à cet objectif, à nos obligations ou à la défense de nos intérêts. Nous ne conservons pas vos données plus que nécessaire ou que requis par la loi. Par exemple, la loi impose de conserver les factures de vos commandes, les bons de livraisons etc., pendant 10 ans.
5 Périmètre des données collectées
Aux fins d’utiliser les sites web et les Services de l’Ashram du Cœur et de traiter les commandes passées auprès de l’Ashram du Cœur, nous pouvons être amenés à collecter et traiter les données à caractère personnel suivantes :
Nom et prénom des personnes physiques ayant créé un compte sur le Service, nom et prénom des personnes physiques devant traiter une commande, des destinataires d’un devis, des candidats à une offre d’emploi, des personnes entrées en contact avec nous.
Adresse de courriel des personnes entrées en contact avec nous, des Utilisateurs d’un des Services, des signataires d’une offre, des contacts d’abonnés, non abonnés, anciens abonnés et prospects de l’Ashram du Cœur.
Adresse de courriel des candidats à une offre d’emploi.
Numéro de téléphone et adresse postale des personnes entrées en contact avec nous, des utilisateurs du Service, des destinataires d’une commande ou d’un devis, des contacts chez un client de l’Ashram du Cœur.
Numéro de téléphone et adresse postale des candidats à une offre d’emploi.
Données de connexion limitées par WordPress: le jour de votre dernière connexion, et le nombre de fois où vous vous êtes connectés sur notre Site.
Informations collectées par les cookies et autres technologies de suivi : nous utilisons diverses technologies pour collecter des informations, ce qui peut inclure l’envoi de cookies à votre ordinateur ou à votre appareil mobile. Les cookies sont de petits fichiers de données stockés dans la mémoire de l’appareil qui nous aident à améliorer les services et votre expérience, à voir quelles zones et fonctionnalités des services sont populaires et à compter les visites. Nous pouvons également collecter des informations à l’aide de balises web (également appelées « pixels de suivi »). Les pixels invisibles sont des images électroniques qui peuvent être utilisées dans les services ou les courriels et qui aident à délivrer des cookies, à compter les visites, à comprendre l’utilisation et l’efficacité des campagnes, et à déterminer si un courriel a été ouvert et a fait l’objet d’une action. Voir la section 17: “Traceurs et cookies”.
Données présentes dans les curriculum vitae et les lettres de motivation des candidats à une offre d’emploi
Toutes autres données personnelles issues de l’utilisation des Services et nécessaires à l’accomplissement de la finalité
La vidéo dans laquelle vous pourriez apparaître ainsi que toutes les données personnelles (y compris sensibles) que vous fourniriez avec votre consentement lorsque vous interagissez avec des intervenants lors de visioconférences (live et rediffusion) ou lors des différents évènements en présentiel (potentiellement disponibles à la rediffusion), en accord avec les finalités énoncées au début de ce document et en accord avec nos Conditions Générales. Ce consentement est exprimable lors de la création d’un compte au moment de votre adhésion par le biais d’une case à cocher, ou lorsque vous réservez votre place sur notre site pour un événement en ligne ou en présentiel. Sans ce consentement, vous ne pourrez pas bénéficier des Services de l’Ashram du Cœur.
Des données de connexion sont collectées et traitées, notamment l’adresse IP utilisée pour la connexion : cela est nécessaire pour pouvoir assister les Utilisateurs, les abonnés de l’Ashram du Cœur, pour la mise en œuvre de nos mesures de sécurité, et pour satisfaire à nos contraintes légales, notamment en ce qui concerne la traçabilité des accès et des usages.
Autrement dit : Nous avons besoin de vos coordonnées et de votre adresse email pour communiquer avec vous au sujet de l’utilisation des services de l’Ashram du Cœur, vous contacter, répondre à vos demandes notamment de partenariat, traiter vos candidatures à nos offres d’emploi, de votre numéro de téléphone pour vous contacter ou assurer votre identification, et des données de connexion pour vous assister et remplir nos obligations, en particulier de traçabilité. Les autres données personnelles (y compris sensibles) que vous pourriez être amenées à fournir lors de l’utilisation des Services se fait avec votre consentement.
Vous ne devez jamais partager avec qui que ce soit les données relatives à votre compte pour vous connecter aux services, y compris votre identifiant et votre mot de passe ou votre lien de connexion. Nous vous recommandons de vérifier régulièrement votre compte afin de vous assurer que vos données n’ont pas été altérées ou modifiées. Vous garantissez l’Ashram du Cœur contre toute réclamation, revendication ou demande de tiers qui invoqueraient une violation de leurs droits, du fait de l’utilisation des Services faite par vous. Vous reconnaissez que toute utilisation des Services avec vos éléments d’identification est présumée faite par vous et vous sera attribuée.
Autrement dit : La confidentialité de vos informations relève également de votre responsabilité. Ne partagez pas vos informations d’identification. Prenez soin des mots de passe que vous créez et créez des mots de passe uniques et difficiles à deviner.
6 Réseau social interne
En tant qu’abonné de l’Ashram du Cœur et potentiellement Utilisateur du réseau social interne, vous reconnaissez et acceptez que :
Le contenu que vous publiez, partagez ou échangez sur le réseau social relève de votre seule et entière responsabilité.
Vous avez la maîtrise des messages publics que vous postez sur le réseau social interne. Vous pouvez à tout moment les éditer ou les supprimer.
L’Ashram du Cœur ne modère pas le contenu a priori. Nous n’exerçons généralement pas de contrôle éditorial sur les informations échangées entre les utilisateurs, sauf cas manifeste de violation de la loi et/ou de cette politique d’utilisation des données, ou lorsque vous nous demandez de le faire pour vous.
Vous vous engagez à ne pas publier de contenu illégal, diffamatoire, injurieux, obscène, ou portant atteinte aux droits et à la santé d’autrui. Nous pourrons, le cas échéant, être amenés à éditer des publications qui nous paraissent aller dans ce sens.
Bien que le réseau social interne permette l’échange d’informations personnelles, y compris potentiellement des données sensibles relatives notamment aux convictions religieuses, à la sexualité ou à la santé, sans s’y restreindre, vous êtes seul responsable des données que vous choisissez de partager. L’Ashram du Cœur ne saurait être tenu responsable d’éventuelles conséquences négatives sur vous concernant des conseils et avis que vous auriez reçu d’autres Utilisateurs et que vous auriez décidé d’appliquer. Nous rappelons ici que les avis et conseils que vous pourriez recevoir concernant votre santé ne sauraient se substituer à une consultation chez un professionnel de la médecine.
L’Ashram du Cœur met à la disposition des Utilisateurs, au sein du réseau social interne, une carte permettant de situer les autres Utilisateurs qui auraient renseigné leur localisation. Vous vous engagez à fournir uniquement des informations vous concernant directement. Toutes données de localisation concernant une tierce personne qui seraient fournies par vos soins sans l’accord de ladite personne se verra supprimée, si l’Ashram du Cœur en a connaissance, et vous pourrez voir votre participation au réseau social interdite. L’Ashram du Cœur ne saurait être tenue responsable si, à cause de ces données de localisation que vous auriez fournies publiquement de votre plein gré, vous subissiez des conséquences négatives.
Les messages personnels ne sont accessibles que par l’émetteur et le destinataire des messages. Ne communiquez jamais publiquement un message qui vous était destiné en privé, sans l’accord de l’émetteur.
Les Utilisateurs sont invités à ne communiquer des informations personnelles type adresse précise et numéro de téléphone uniquement que via les messages personnels. S’ils le font hors message personnel, c’est sous leur unique responsabilité.
D’une manière générale, l’Ashram du Cœur ne saurait être tenue responsable du contenu publié par les Utilisateurs, ni des conséquences pouvant découler de la divulgation volontaire de données sensibles par les membres.
Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu signalé comme inapproprié ou contraire à cette politique d’utilisation des données et aux CG, sans préavis et à notre seule discrétion.
En cas de plainte ou de litige concernant un contenu publié, la responsabilité incombera à l’auteur dudit contenu.
Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité l’Ashram du Cœur, ses dirigeants, employés et agents, contre toute réclamation ou demande, y compris les frais d’avocat, faite par un tiers du fait des contenus que vous publiez sur notre plateforme.
L’Ashram du Cœur se réserve le droit de bannir n’importe lequel de ses membres, sans besoin de justification, et remboursera ledit membre au prorata du mois en cours à dater de l’information de bannissement.
7 Localisation des traitements
Les traitements que l’Ashram du Cœur est susceptible d’effectuer sur les données à caractère personnel sont principalement effectués dans des centres de données hébergés chez son prestataire Hostinger, à Chypre.
Si l’Ashram du Cœur, un prestataire, fournisseur ou sous-traitant de l’Ashram du Cœur effectue des traitements dans un pays qui n’est pas dans l’Union Européenne ni dans un pays de la liste des pays reconnus comme adéquats tout en ayant donné les garanties nécessaires (par exemple en ayant adhéré à des programmes ou des mécanismes reconnus comme adaptés par l’Union Européenne ou en ayant mis en place des Règles d’Entreprises Contraignantes), les relations contractuelles entre l’Ashram du Cœur et ce tiers imposent la mise en place de garanties appropriées. L’hébergeur Hostinger présente toutes les garanties nécessaires, et notamment avec lesquels l’Ashram du Cœur a signé les clauses contractuelles types de la commission européenne.
Autrement dit : Les données que vous nous avez confiées sont traitées en France ou dans un pays dont la loi impose le respect des principes de base de loyauté, de transparence et de confidentialité, ou par un prestataire qui donne toutes les garanties nécessaires pour que vous et nous soyons rassurés.
8 Destinataires des données traitées
L’Ashram du Cœur peut éventuellement transmettre les données personnelles que vous avez renseignées ou qu’elle a collectée à ses collaborateurs, prestataires ou organismes affiliés qui
(i) ont besoin d’avoir connaissance de ces informations afin de les traiter au nom de l’Ashram du Cœur ou de fournir des services destinés aux fins mentionnées ci-dessus, et
(ii) ont convenu de ne pas les divulguer à des tiers.
Ces destinataires potentiels sont, notamment, les sociétés qui hébergent les sites web de l’Ashram du Cœur et les sociétés qui fournissent des services techniques : WordPress, Hostinger, Mailjet, Stripe, Weezevent, Vidyard, Lucweb, Paypal.
L’Ashram du Coeur peut utiliser les services de prestataires qui fournissent des services de comptabilité, de gestion des recrutements, de gestion des opportunités, d’envoi de courriels, de marketing, ainsi que les services de sociétés spécialisées dans les études et les analyses et dans les enquêtes de satisfaction, qui peuvent devoir utiliser des données à caractère personnel vous concernant pour effectuer nos missions.
L’Ashram du Cœur ne louera ou ne vendra pas de données personnelles à des tiers. En dehors de ses employés, prestataires, et organismes affiliés, comme indiqué ci-dessus, l’Ashram du Cœur ne divulgue des données personnelles que dans le cas d’une assignation à comparaître, d’une ordonnance du tribunal ou de tout autre ordre gouvernemental, ou lorsque l’Ashram du Cœur estime que cette divulgation est nécessaire pour protéger les biens ou les droits de l’Ashram du Cœur, d’un tiers ou du grand public.
Si vous avez consenti à recevoir les communications de l’Ashram du Cœur, l’Ashram du Cœur peut occasionnellement vous envoyer un e-mail pour vous annoncer de nouvelles fonctionnalités, vous demander votre avis ou tout simplement vous tenir informé des nouveautés de l’Ashram du Cœur et ses offres. Nous pouvons aussi utiliser des blogs pour communiquer ce type d’informations.
L’Ashram du Cœur prend toutes les mesures raisonnables et nécessaires pour protéger vos données à caractère personnel contre les accès non autorisés, l’utilisation, la modification ou la destruction de données personnelles (ou potentiellement personnelles).
Autrement dit : Les données que vous nous avez confiées sont transmises uniquement si c’est nécessaire ou que vous nous en avez donné l’autorisation. Les destinataires de vos données, nous y compris, donnent toutes les garanties nécessaires pour que vous soyez rassurés.
9 Transfert des données traitées à des tiers
Les données que vous renseignez ou qui sont collectées par l’Ashram du Cœur ou pour son compte ne sont pas transmises à des tiers, sauf, potentiellement, aux destinataires mentionnés précédemment.
Autrement dit : Nous ne transmettons pas vos données, sauf dans les cas que nous avons déjà mentionnés.
10 Transfert de données vers un pays tiers non membre de l’Union Européenne
Certaines des données que vous renseignez ou qui sont collectées par l’Ashram du Cœur ou pour son compte sont susceptibles d’être transmises à des tiers opérant en dehors de l’Union Européenne. Ces tiers donnent tous des assurances suffisantes et conformes à la réglementation afin de garantir la sécurité, la confidentialité et la protection des données à caractère personnel.
Autrement dit : Nous ne transmettons pas vos données, sauf dans les cas que nous avons déjà mentionnés. Quand nous les transmettons, c’est à des destinataires qui opèrent dans un pays dont la loi impose le respect des principes de base de loyauté, de transparence et de confidentialité, ou à des prestataires qui donnent toutes les garanties nécessaires pour que vous et nous soyons rassurés.
11 Prospection commerciale
Si vous nous avez fourni votre adresse e-mail ou votre numéro de téléphone mobile et avez consenti à recevoir nos communications, ou si vous avez déjà utilisé nos services, l’Ashram du Cœur peut vous envoyer des e-mails pour vous faire profiter de ses offres, vous annoncer de nouvelles fonctionnalités, vous demander votre avis ou tout simplement vous tenir informé des nouveautés de l’Ashram du Cœur et de ses offres. Vous avez toujours la possibilité de vous opposer à toute communication de ce type, en suivant les liens de désabonnement de nos communications par courriel, en nous adressant un courriel ici, ou encore en nous contactant par courrier postal à l’adresse ci-dessus..
Chaque communication digitale à visée commerciale ou d’information émanant de l’Ashram du Cœur (courriel, SMS, etc.) contient un lien ou des instructions permettant de s’opposer à de futures communications similaires.
Autrement dit : Si vous nous avez fourni votre adresse e-mail ou votre numéro de téléphone mobile et que vous nous en avez donné l’autorisation ou que vous êtes un de nos utilisateurs, et si vous ne vous y êtes pas opposé, nous pouvons vous envoyer des e-mails d’information ou promotionnels. Vous pouvez refuser à tout moment de recevoir de tels emails.
12 Modalités d’exercice des droits
En tant qu’Utilisateur de nos Sites ou Services ou que personne dont les données sont traitées par nos Services, vous avez notamment le droit :
-de demander à ce que les données traitées qui vous concernent (tout ou partie) soient effacées de nos fichiers. C’est ce qu’on appelle le droit à l’oubli. Cela dit, nous ne pouvons pas effacer vos données tant qu’il existe un traitement en cours qui vous concerne ou tant qu’il existe un contentieux entre vous et nous ou, plus généralement, tant que nous avons besoin de vos données pour exécuter un contrat ou remplir une de nos obligations ;
-de vous opposer à la collecte et au traitement de données vous concernant lorsqu’elles ne sont pas strictement nécessaires ;
-d’accéder à certaines données vous concernant traitées dans le cadre des Services et de les récupérer sous un format électronique standard ;
-d’en obtenir la rectification, notamment, lorsque c’est possible, en autonomie via les interfaces prévues à cet effet dans le Service ;
-de demander une limitation de leur traitement – en demandant, notamment, qu’une durée de conservation soit allongée (par exemple en ce qui concerne des éléments que vous avez fournis lors de l’utilisation d’un des Services) afin de gérer un éventuel litige ou contentieux.
De plus, en tant que candidat ayant postulé à un emploi dans notre entreprise, vous avez le droit :
-de demander à ce que les données que vous avez fournies lors de votre candidature, notamment CV et lettre de motivation, soient effacées de nos fichiers. Tant qu’un candidat n’a pas fait cette demande, et dans la limite de 2 ans après le dernier contact avec le candidat, c’est notre intérêt légitime que de conserver les données de ce candidat de façon à permettre la meilleure adéquation entre les postes offerts et les personnes pouvant occuper ces postes.
Lorsque l’Ashram du Cœur traite vos données pour son propre compte, ces droits peuvent être exercés en adressant un mail ici, en nous contactant aux coordonnées mentionnées au début de la présente politique ou disponibles sur notre site web.
Vous avez aussi le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle et de former un recours juridictionnel, notamment si vos demandes d’exercice des droits n’ont pas été traitées dans un délai d’un mois après qu’elles ont été introduites. En France, l’autorité de contrôle est la CNIL qui peut être contactée via les formulaires idoines sur son site cnil.fr.
Autrement dit : Vous avez le contrôle de certaines des données que vous nous avez confiées. Vous pouvez, sous certaines conditions, demander à y accéder ou à les récupérer, demander à ce qu’elles soient effacées ou qu’elles ne servent qu’à certaines choses et pas à d’autres, par exemple qu’elles ne servent pas à vous envoyer des informations ou des offres commerciales. Dans la mesure du possible, nous nous efforcerons de satisfaire vos demandes au plus vite.
13 Sort des données
Vous pouvez formuler des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès conformément aux articles 84 et 85 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Ces directives peuvent être générales ou particulières.
Vous pouvez formuler vos directives anticipées en nous contactant par courriel ici.
Autrement dit : Vous avez le contrôle des données que vous nous avez confiées et vous pouvez nous donner des instructions qui seront appliquées après votre décès, si nous avons encore des données à votre sujet à ce moment-là, que nous espérons le plus tardif possible. Vous pouvez par exemple nous demander d’effacer vos données ou de les transmettre à une personne particulière.
14 Sécurité des données
L’Ashram du Cœur prend toutes les mesures raisonnables et nécessaires pour protéger les données traitées contre les accès non autorisés, l’utilisation, la modification ou la destruction de données personnelles (ou potentiellement personnelles).
Autrement dit : Les données que vous nous avez confiées sont traitées avec soin et nous prenons de nombreuses mesures pour les protéger. Par exemple, nous pouvons chiffrer vos données, nous ne donnons accès à ces données qu’aux personnes qui ont besoin de cet accès, nous surveillons les ordinateurs qui les stockent et les traitent, nous effectuons des sauvegardes régulières, etc.
Nous avons des engagements relatifs à la sécurité de nos Services et nous avons mis en place des mesures physiques, administratives et techniques visant à empêcher l’accès non autorisé à vos données. Nos politiques de sécurité couvrent la gestion de la sécurité pour les opérations internes et nos services.
Autrement dit : Nous sommes très soucieux de la sécurité des données que vous nous confiez.
Nous évaluons et répondons rapidement aux incidents qui créent des soupçons de manipulation non autorisée des données. Les équipes de nos sous-traitants sont informées de ces incidents et, selon la nature de l’activité, définissent des processus et les modalités d’intervention pour faire face aux incidents. Si nous déterminons que vos données ont été détournées ou autrement acquises de manière erronée par un tiers et que cela fait peser un risque non négligeable sur vos droits ou libertés, nous vous en informerons au plus vite, ainsi que l’autorité de contrôle (la CNIL en France).
Autrement dit : Nos équipes surveillent et supervisent toutes les activités suspectes et sont mobilisées pour qu’il y en ait le moins possible.
15 Sous-traitance
L’Ashram du Cœur fait uniquement appel à des sous-traitants qui présentent des garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que le traitement réponde aux exigences de la réglementation européenne et garantisse la protection des droits de la personne concernée.
Autrement dit : Quand nous avons besoin de sous-traitants, par exemple pour héberger vos données ou traiter vos commandes, nous choisissons uniquement des sous-traitants qui nous ont donné des garanties suffisantes pour que vous et nous soyons rassurés.
16 Cession d’actifs
Si l’Ashram du Cœuroeur, ou la quasi-totalité de ses actifs, est vendue, ou dans le cas peu probable d’une cessation d’activité ou d’une faillite de l’Ashram du Cœuroeur, les informations des utilisateurs, de prospects et des clients feraient partie des actifs transférés à un tiers ou acquis par celui-ci. Vous reconnaissez que ces transferts peuvent avoir lieu et que tout acquéreur de l’Ashram du Cœuroeur peut continuer à utiliser vos données personnelles conformément à la présente politique d’utilisation des données.
Autrement dit : Si notre société est vendue ou transmise, vos données seront transmises au nouveau responsable, car elles font partie de nos biens les plus précieux. Mais nous vous garantissons que ces données seront alors traitées au moins aussi bien par leur nouveau responsable que par nous-mêmes.
17 Traceurs et cookies
Se référer au document « Politique d’utilisation des Cookies »
18 Publicité
Nous ne diffusons pas de publicité sur nos sites !
19 Modifications de notre politique d’utilisation des données
Nous pouvons mettre à jour – et surtout améliorer – cette politique de protection des données en temps voulu, en ayant à l’esprit de ne jamais rétrograder les niveaux de protection déjà fournis. Bien que la plupart des changements soient susceptibles d’être mineurs, l’Ashram du Cœur peut être amené à modifier sa politique d’utilisation des données, et ce, à sa seule discrétion. L’Ashram du Cœur encourage ses abonnés, non abonnés, anciens abonnés, prospects, les Utilisateurs, les candidats à une offre d’emploi et les visiteurs de son site à vérifier fréquemment cette page pour tout changement concernant sa politique d’utilisation des données. L’utilisation d’un des Services, d’un site web édité par l’Ashram du Cœur, une demande de contact, une commande ou toute autre fourniture de données à caractère personnel après d’éventuels changements de cette politique d’utilisation des données constitue votre acceptation de ces changements.
Autrement dit : Nous pouvons apporter des changements à nos façons de traiter vos données, mais avec un niveau de protection qui sera au moins équivalent à celui présenté dans cette politique. Ces changements sont la plupart du temps mineurs. Nous ne vous encombrons pas systématiquement avec nos nouvelles politiques de protection des données en vous demandant de les accepter de nouveau, mais nous sommes heureux que vous veniez, de temps en temps, lire la politique qui s’applique. Et rappelez-vous que si jamais vous n’êtes pas ou plus d’accord avec notre politique, ou si vous avez une question, ou encore que vous vouliez exercer l’un de vos droits, il vous suffit de nous écrire ici.
20 Propriété intellectuelle
Les sites Internet édités par l’Ashram du Cœur sont titulaires de (ou autorisés à utiliser) l’ensemble des droits de propriété intellectuelle s’y rapportant. Il est interdit de copier ou télécharger tout ou partie de leurs contenus, sauf autorisation préalable et expresse de notre part.
Les Sites ainsi que l’ensemble de leurs contenus (notamment les documents, photos, logos, marques et information de toute nature y figurant, mais aussi code informatique, bases de données, etc.) sont protégés par différents droits, dont le droit d’auteur. L’Ashram du Cœur concède aux Utilisateurs de ses Services une autorisation de visualisation excluant notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu des Sites pour quelque motif que ce soit. La réutilisation de tout ou partie d’un Site, y compris le présent document, est totalement interdite. Le présent document a été rédigé en se basant sur des éléments fournis par la société Maryse Gattegno EI qui a concédé à l’Ashram du Cœur les droits nécessaires à leur utilisation. Toute réutilisation non autorisée de tout ou partie du contenu du présent document violerait ainsi les droits de l’Ashram du Cœur et de Maryse Gattegno EI, qui pourront se réserver le droit de demander réparation des préjudices ainsi subis.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables (documents pdf mais aussi logos, photos, informations de toute nature, etc.). Les documents téléchargeables sont également protégés par le droit d’auteur.
Toute représentation totale ou partielle d’un Site, toute réutilisation d’un quelconque contenu du Site, par quelque organisation que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Ashram du Cœur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les bases de données utilisées par l’Ashram du Cœur sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
De même, tout enregistrement, radiodiffusion, traduction et adaptation, totale ou partielle d’un quelconque élément d’un des Sites, est interdit sauf autorisation expresse et préalable de l’Ashram du Cœur.
Autrement dit : Tout ce qui se trouve sur notre site ou dans nos documents est notre propriété et ne peut pas être réutilisé sans avoir préalablement recueilli notre accord explicite.
21 Liens hypertextes
Les Sites peuvent donner accès à d’autres pages ou sites web susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter et de respecter.
La création d’un lien hypertexte vers les sites et pages d’un Site, est autorisée sans frame (iFrame, cadre embarqué dans une page web) avec notification obligatoire préalable de l’Ashram du Cœur, qui pourra, à sa seule discrétion, refuser que de tels liens soient mis en place.
La création des liens hypertextes pointant vers le contenu d’un Site est autorisée sous réserve d’être accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre. En aucun cas, un quelconque contenu du site ne doit être inclus à l’intérieur d’un autre site ou laisser entendre ou supposer que le contenu pourrait ne pas être celui de l’Ashram du Cœur. L’Ashram du Cœur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estimerait non-conforme.
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